|
Editeur du site
– informations générales concernant l’entreprise
Le présent Site est la propriété de ConfortEco,
SARL au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du
commerce et des sociétés de Créteil, sous le
numéro 529 038 549, dont le siège est situé 20 rue du Torchon, Romeny, 77640 JOUARRE.
Activité principale exercée : 4322A – travaux
d’installation d’eau et de gaz en tous locaux.
Le directeur de publication du Site est Farid Zaïd en qualité
de directeur de l’entreprise ConfortEco.
Ce site a été conçu par Gaëlle Zaïd
et Denis Transon à titre amical. Il est hébergé
chez Free.
Propriété intellectuelle
Ce site relève des législations française et
internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés,
y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
ConfortEco est propriétaire exclusif de ces droits d'auteur
ou possède un droit d’usage assuré par les auteurs.
Le logo ConfortEco a été réalisé par
Studio mw 18 rue du 14 juillet, 94270 Le Kremlin-Bicêtre,
http://www.studio-mw.fr/
Informatique et libertés
ConfortEco s'engage à respecter strictement les dispositions
de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique
et Libertés". Conformément à ladite loi,
ConfortEco déclaré à la Commission Nationale
Informatique et Libertés (CNIL) les traitements effectués
sur la base des informations recueillies via les sites ci-dessus
; cette déclaration portant le numéro 1478534. Les
données identifiant directement (par exemple, nom et prénom)
ou indirectement (par exemple, adresse de courrier électronique)
qui sont recueillies ne sont pas communiquées à des
tiers. L'utilisateur est informé que les données saisies
dans les formulaires pourront être utilisées par ConfortEco
afin de mieux cibler ses offres publicitaires.
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n°
78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir
communication et, le cas échéant, rectification ou
suppression des informations la concernant, en s'adressant au service
clientèle par e-mail à fzaid@conforteco.fr Toute personne
peut, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement
des données la concernant. Toute personne peut, pour des
motifs légitimes, s'opposer au traitement des données
la concernant.
Limitation de responsabilité et exclusion de garantie
En tant qu'utilisateur du Site vous reconnaissez disposer de la
compétence et des moyens nécessaires pour accéder
et utiliser ce Site. ConfortEco et ses contributeurs mettent tout
en œuvre pour s’assurer que les informations affichées
sur ce Site sont exactes et à jour, en se réservant
le droit d’en modifier le contenu à tout moment et
sans préavis. Néanmoins, ils ne sauraient garantir
que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne
seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus). ConfortEco
et ses contributeurs déclinent également toute responsabilité
(directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission
en ce qui concerne le contenu et l’utilisation de ces pages,
de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité
du service.
ConfortEco s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités,
l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées
sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à
tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ConfortEco
et ses contributeurs ne donnent aucune garantie ni n’assument
aucune responsabilité, en aucun cas, quant à l’adéquation,
la séquence, l’exactitude, l’absence d’erreurs,
la véracité, l’actualité, le caractère
loyal et commercial, la qualité, le bien-fondé, et
la disponibilité des informations contenues sur ce Site.
Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit
qu’il accorde à ces informations. Des informations
erronées ou des omissions pourront être constatées
dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en
page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités
à nous les indiquer pour qu’il soit procédé
aux corrections appropriées.
Il est rappelé également que le secret des correspondances
n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient
à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les
mesures appropriées de façon à protéger
ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels
virus circulant sur Internet. |
|